Conditions générales d'utilisation
Conditions d’utilisation
1. Présentation du Site
2. Respect des droits de propriété et marques
3. Respect des images
4. Mise en garde générale
5. Exclusion de responsabilité et indemnisation
6. Liens vers d’autres sites
7. Respect des réglementations
8. Accès au Site
9. Modification des conditions
CONDITIONS D’UTILISATION
1. Présentation du Site
Le Site a pour vocation de vous fournir des informations institutionnelles sur AS AUTO NANCY. Le Site est la propriété de AS AUTO NANCY.
2. Respect des droits de propriété et marques
L’ensemble des éléments que vous voyez, que vous écoutez ou que vous lisez sur le Site ainsi que le Site sont protégés par la législation sur le droit d’auteur. Vous ne pouvez en aucun cas utiliser, distribuer, copier, reproduire, modifier, dénaturer ou transmettre le Site ou des éléments du Site tels que textes, images ou sons sans l’autorisation écrite et préalable de AS AUTO NANCY. Les marques et logos figurant sur le Site sont la propriété de AS AUTO NANCY ou font l’objet d’une autorisation d’utilisation. Aucun droit ou licence ne saurait être attribué sur l’un quelconque de ces éléments sans l’autorisation écrite de AS AUTO NANCY. AS AUTO NANCY se réserve le droit de poursuivre tout acte de contrefaçon de ses droits de propriété intellectuelle, y compris dans le cadre d’une action pénale.
3. Respect des images
Les images ou photographies de personnes ou de lieux figurant sur le Site sont la propriété de AS AUTO NANCY et/ou sont utilisées par AS AUTO NANCY avec l’accord des titulaires des droits. L’utilisation de ces images ou photographies est interdite sans autorisation spécifique et expresse de AS AUTO NANCY. Toute utilisation non autorisée peut entraîner une violation des droits d’auteur, des droits à l’image, des droits des personnes ou de toutes autres réglementations applicables aux communications ou à la publicité.
4. Mise en garde générale
AS AUTO NANCY ne saurait être responsable des dommages qui pourraient résulter de l’accès ou de l’utilisation du Site, incluant toutes détériorations ou virus qui pourraient infecter votre équipement informatique ou tout autre bien. Bien que AS AUTO NANCY s’efforce raisonnablement de mettre à jour les informations précises publiées sur le Site, AS AUTO NANCY ne saurait être tenue pour responsable de toute erreur ou omission.
5. Exclusion de responsabilité et indemnisation
AS AUTO NANCY ou toute autre partie intervenant en relation avec le Site ne saurait être responsable des dommages directs, indirects ou autres, qui pourraient résulter de l’accès ou de l’utilisation du Site ou des informations y figurant. Vous indemniserez, défendrez et préserverez AS AUTO NANCY, ainsi que ses administrateurs, dirigeants, salariés, représentants, détenteurs de licences ou quiconque impliqué dans la création, production et distribution du Site, contre toute demande, responsabilité, frais et dépens résultant de votre violation des présentes conditions d’utilisation ou en relation avec votre usage du Site.
6. Liens vers d’autres sites
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7. Respect des réglementations
Le Site est mis en place par AS AUTO NANCY dont le siège social est en France. Les internautes ayant accès au Site d’autres endroits que la France doivent s’assurer du respect des lois localement applicables.
8. Accès au Site
AS AUTO NANCY se réserve le droit, quelle qu’en soit la raison et à sa seule discrétion, de résilier de modifier, de suspendre ou d’interrompre l’accès à tout ou partie du Site, y compris notamment le contenu, les fonctionnalités ou les heures de disponibilité sans avis préalable. Vous reconnaissez et acceptez que dans le cadre de l’utilisation du Site, l’achat de tout l’équipement nécessaire pour permettre cette connexion à Internet reste à votre charge.
9. Modification des conditions
AS AUTO NANCY se réserve le droit de modifier ou de façon plus générale, d’actualiser les présentes conditions générales à tout moment et sans préavis. C’est pourquoi nous vous invitons à les consulter régulièrement.